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1. IDENTIFICATION DU SITE

  • Éditeur du Site : Bureau de Promotion du Shortsea Shipping - Bureau de promotion du short sea
  • Directeur de la publication : Bureau de promotion du short sea
  • Webmestre : Société AvanceNet
  • Conception / Réalisation du site : Société AvanceNet - www.AvanceNet.com
  • Fournisseur d'hébergement du Site : Société AvanceNet - 38, rue de Liège - 75008 PARIS
  • Serveur situé à Vitry sur Seine : Data Center iliad - FRANCE

2. INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à Bureau de promotion du short sea

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3. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par Bureau de promotion du short sea. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.shortsea.fr (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à Bureau de promotion du short sea ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

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4. LIENS HYPERTEXTES

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Pour des raisons de maintenance, Bureau de promotion du short sea pourra interrompre l'accès au site.

7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Le Site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Paris.

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du transport maritime
à courte distance
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